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Mentions légales

Éditeur

Le site www.amoma.fr est édité par l’AMOMA, l’Association des Membres de l’Ordre du Mérite Agricole, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Police le 5 juin 1992, enregistrée au répertoire national des associations sous le numéro  W751105111 et dont le siège social est situé au 78 rue de Varenne – 75349 Paris 07 SP – Tél. +33 1 49 55 83 73.

Directeur de la publication

Louis ORENGA de GAFFORY, Président de l’AMOMA

Hébergeur

Le site www.amoma.fr est hébergé en France par la société Vercel

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789

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Sur un Nuage

Photos : Shutterstock.com (S. Leitenberger - Fly and Dive - Vivida Photo PC - W. Dziadosz - E. Sekowska)

Propriété intellectuelle

Le nom AMOMA, la devise « Honneur et Agriculture » ont fait l’objet d'une déclaration à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui a été publiée en 17 août 2009 au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI) :

Droit d’auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies issus du site de l’AMOMA est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. En cas de doute sur l’identité des détenteurs, une demande d’information peut être adressée à :
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Comment adhérer ?

Rejoindre notre association, c’est bien sûr accomplir un geste de solidarité envers tous les décorés, mais c’est surtout œuvrer pour que les valeurs de citoyenneté, civisme, civilité perdurent dans notre société.

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